1

Le jury DELIBERE sur L’ENSEMBLE DU PROGRAMME ANNUEL DE L’ETUDIANT (PAE) en fondant sa décision sur les critères de délibérations définis en conseil de département et disponibles ICI.  Les DÉCISIONS DU JURY sont rendues publiques par affichage sur HELMo Connect (mise en ligne des bulletins).

2

Les étudiants n’ayant pas réussi la totalité de leur PAE en 1^ère session ont accès à la 2^ème session sauf pour les activités en échec qui sont non remédiables entre les sessions.

• Une UE réussie ne peut être représentée.
• Si une UE en échec est constituée de plusieurs cotes dans des activités d’apprentissage et à moins que les modalités d’évaluation de l’UE reprises dans la fiche descriptive n’en disposent autrement, les cotes de 10/20 ou plus obtenues dans une ou plusieurs activités d’apprentissage sont reportées d’une session à l’autre. 
• L’inscription à la 2ème session est OBLIGATOIRE pour les étudiants de 1ère année du 1er cycle via ce lien.
• Les étudiants des autres années d’études que la 1ère année du 1er cycle  seront automatiquement inscrits à la 2ème session sauf avis contraire de leur part manifesté au plus tôt auprès de son secrétariat académique et de cursus

3

Conditions d’accès à la suite du cursus pour un étudiant inscrit en Bloc 1

• l’étudiant est admissible de plein droit dans la suite du cursus lorsque la TOTALITE des 60 crédits du BLOC 1 a été validée par le jury après les délibérations de juin ou septembre
• si réussite ≥ 45 crédits des UE du bloc 1 (UE acquises à 10/20 ou après délibération) => étudiant admissible de plein droit dans la suite du cursus MAIS l’accès à toutes les UE des blocs suivants se fera en tenant compte des prérequis et des co-requis et moyennant l’accord de la commission programme
• si réussite < 45 crédits des UE du bloc 1 => étudiant refusé qui reste inscrit en Bloc 1. TOUTEFOIS, si réussite entre 30 et 44 crédits => possibilité de demander au jury d’inscrire à son PAE des UE des blocs suivants en tenant compte des prérequis et des co-requis (max. 60 crédits)
• les UE non acquises font obligatoirement partie du PAE suivant

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Pour l’étudiant en poursuite d’études:

En juin, ou en septembre pour les étudiants s’inscrivant à la deuxième session, le jury validera :

•  Soit la réussite complète du PAE de l’étudiant
• Soit les UE acquises à 10/20 (ou après délibération)

Le PAE de l’étudiant comprendra en 21-22 :
o   Obligatoirement les UE non optionnelles échouées en 20-21
o   soit au moins 60 crédits de la suite du programme d’études en tenant compte des prérequis et des co-requis et moyennant l’accord de la commission programme
o   soit le solde des UE du programme d’études : l’étudiant sera alors en année diplômante

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Pour l'étudiant en année diplômante: 

En juin, ou en septembre pour les étudiants s’inscrivant à la deuxième session, le jury :

•  Soit proclamera la réussite du programme d’études de l’ensemble du cycle et confèrera, avec ou sans mention, le grade académique correspondant.
• Soit validera les UE acquises à 10/20 (ou après délibération). 
• Après la délibération de septembre, si toutes les UE ne sont pas acquises, l’étudiant devra se réinscrire en année diplômante en 21-22 et son PAE comprendra le solde des UE du programme d’études.
  • S'il lui reste au plus 15 crédits dans le 1^er cycle,  il peut s'inscrire également dans le 2^ème cycle et compléter son PAE par des UE du 2^ème cycle en tenant compte des prérequis et des co-requis et moyennant l’accord de la commission programme.  Cet étudiant ne pourra toutefois inscrire à son PAE le TFE ou mémoire tant qu’il n’a pas obtenu le grade académique de 1^er cycle.
  • S'il lui reste plus de 15 crédits dans le 1er cycle, il peut s'inscrire dans le 2^ème cycle et compléter son PAE, sans pouvoir dépasser 75 crédits au total, par des UE du 2^ème cycle en tenant compte des prérequis et des co-requis et moyennant l’accord de la commission programme. Cet étudiant ne pourra toutefois inscrire à son PAE le TFE ou mémoire tant qu’il n’a pas obtenu le grade académique de 1^er cycle.

6

Dispense d'une année à l'autre

Si une UE en échec est constituée de plusieurs cotes dans des activités d’apprentissage et à moins que les modalités d’évaluation de l’UE reprises dans la fiche descriptive n’en disposent autrement, les cotes de 10/20 ou plus obtenues dans une ou plusieurs activités d’apprentissage sont reportées d’une année à l’autre.Tenant compte de modifications éventuelles dans les programmes d’études, ces reports seront toutefois soumis à l’acceptation de la commission programme.
 

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FRAUDES (tricherie, plagiat, ….) = SANCTIONS pouvant aller jusqu’à l’ANNULATION DE TOUTE LA SESSION

8

Les demandes de réinscription pour l’année académique 2021-2022 se font EXCLUSIVEMENT en ligne via HELMo Connect.   Ce module sera accessible dès l’issue de la 1ère session pour les étudiants qui auront réussi l’entièreté de leur PAE.  Pour les autres (inscrits ou pas en 2^ème session), il faudra attendre la fin des délibérations de 2^ème session pour se réinscrire en ligne.

9

Finançabilité

A partir d’une 3^ème inscription dans le même cursus ou une 4^ème inscription dans un cycle (sauf si réorientation au cours des 5 dernières années), réussir au moins 75 % de son PAE (par exemple, 45/60 crédits ou 30/40 crédits) est une CONDITION pour rester finançable et pouvoir se réinscrire automatiquement l’année suivante. A défaut du respect de cette condition, un calcul devra être opéré pour vérifier si, durant les 3 ans (ou 3 dernières inscriptions) qui précèdent, le rapport du nombre de crédits des UE validées sur le nombre total de crédits suivis est au moins de 50 % et si le résultat du calcul est inférieur à 50 %, l’étudiant ne sera plus finançable et devra introduire une demande de dérogation pour se réinscrire. Un formulaire de demande d’inscription est disponible ici sur le site internet.

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L’ensemble des mesures et dispositions particulières liées à la crise sanitaire COVID 19 sont reprises dans l’ADDENDUM au Règlement des études et règles de fonctionnement 20-21, disponible ici. Cet addendum complète ou adapte certaines dispositions du règlement des études 20-21