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Fiscalité 1

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Impôt sur les personnes physiques 1
  • En 2023-2024, elle s'organise au deuxième quadrimestre et couvre 4 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

L'impôt des personnes physiques est l'impôt direct perçu sur les revenus des citoyens.
Ce cours de fiscalité doit permettre à l'étudiant.e de se familiariser aux mécanismes de l'imposition des revenus et de comprendre les conséquences de certains choix sur l'impôt à payer, dans l'optique d'une optimisation fiscale.

L'objectif de cette unité est d'initier l'étudiant.e au raisonnement fiscal applicable à l'impôt des personnes physiques, en particulier en ce qui concerne les revenus professionnels, de le/la familiariser au calcul du solde d'impôts, et de le/la former à l'utilisation des barèmes fiscaux.

Les contenus de l'UE

Après une présentation générale de l'IPP et de la notion d'assujetti, l'étudiant.e sera amené.e à découvrir, entre autres:

  • Les revenus imposables:
    • Les 4 types de revenus imposables à l'IPP
    • Les revenus professionnels
    • les frais professionnels d'un salarié (forfaitaires ou réels)
  • Les grandes étapes de l'imposition
  • Le calcul de l'impôt:
    • Le revenu imposable globalement
    • Les dépenses "réductibles"
    • Le calcul de l'impôt de base
    • Les réductions d'impôt
    • Les revenus imposables distinctement
    • Le calcul de l'impôt à répartir
    • La cotisation spéciale pour la sécurité sociale
    • Le calcul du solde de l'impôt
 

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Au terme de cette UE, l'étudiant.e devra être en mesure de:

  • Distinguer les impôts directs et indirects
  • Identifier les revenus non imposables et les revenus imposables
  • Remplir correctement une déclaration fiscale (situation personnelle, enfants à charge, revenus professionnels, dépenses déductibles et "réductibles")
  • Citer, comprendre et expliquer les principaux composants de la base imposable
  • Déterminer et calculer les revenus professionnels ainsi que les frais professionnels d'un salarié
  • Calculer la base imposable à l'IPP en tenant compte des revenus mais également des frais et dépenses déductibles
  • Calculer les réductions d'impôt
  • Calculer l'impôt à répartir et le solde d'impôt

 

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

La théorie est présentée sous forme transmissive illustrée de nombreux exemples ou interrogative en soumettant aux étudiant.e.s des situations-problèmes à résoudre.

Des exercices pratiques sont proposés durant des phases actives pendant le cours ou à domicile (déclaration, calcul des revenus nets imposables, de l'impôt, du solde d'impôt, des frais professionnels, des réductions d'impôt,... )

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Il est vivement conseillé à l'étudiant.e d'effectuer les préparations demandées ainsi que les exercices supplémentaires proposés. Ils lui permettront d'évaluer son degré de compréhension personnel.

L'étudiant.e est encouragé.e à poser des questions chaque fois que cela est nécessaire. Toute intervention personnelle lors des cours oraux est grandement appréciée et permettra à chacun d'évoluer et de s'approprier la matière!

Examen écrit

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite, une réalisation par mise en pratique. L'épreuve repose sur des réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule à cours fermé. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

La note globale de l’UE (/20) est couverte par l’épreuve intégrée (20 points attribuables). 

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?

  • UE prérequises

    Aucune

  • UE corequises

    Aucune

  • Langue d'enseignement

    Français

  • Responsable de cette UE

    LEVOISIN Justine

  • Jury de délibération

  • Identification

    • Code : C1-B1-Q2-81U36
    • Cycle : 1er cycle
    • Unité obligatoire : oui
    • Niveau CEC : 6
    • 36 heures

  • Cursus

    Bachelier en assurances et gestion du risque

  • Enseignants prenant part à cette UE

    Aucune