HELMo

TVA

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • T. V. A.
  • En 2023-2024, elle s'organise au premier quadrimestre et deuxième quadrimestre et couvre 2 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire
    • Groupe classe

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Une connaissance élémentaire de la matière de la taxe sur la valeur ajoutée.

Ses principes généraux, la notion d'assujetti, la déclaration périodique, éléments de Jurisprudence

Les contenus de l'UE

Notions générale

L'assujetti ordinaire, exempté, mixte, partiel, franchisé et divers

La déclaration périodique

Notion d'immobilier et de Tva

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Pouvoir compléter une déclaration Tva périodique quant aux cas usuels traités par un comptable

Savoir lire une Jurisprudence appliquée à des cas simples

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Cette UE allie des cours théoriques, ex-cathedra, où de nombreux exemples sont proposés, avec des travaux pratiques . Ceux-ci permettent de mettre en application les principes abordés théoriquement. 

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Dans cette UE, il est nécessaire de réaliser un entrainement, une exercisation régulière. Nous conseillons donc de ne pas attendre la session pour réaliser les exercices proposés, mais de s’y prendre au fur et à mesure, chaque semaine.

Examen écrit

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule à cours fermé. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Le cours est basé sur le livre "Apprendre La Tva " de Michel Ceulemans. Les étudiants sont ainsi invités à acquérir le livre.

Par ailleurs, des copies de slides et notes sont distribuées en cours de cours, ainsi que des exercices.

Participer au cours est un impératif

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

Examen écrit usuel comprenant au besoin une part de Qcm avec cotation négative appliquée tant en janvier que juin et septembre éventuel.

La cote de janvier comptera pour 25 % de la cote finale et juin pour 75 %.

En septembre, les compteurs sont remis à zéro, et la cote validera 100 % de l'activité d'apprentissage.

 

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?