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IPP partie 1

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Impôts des personnes physiques - partie 1
  • En 2023-2024, elle s'organise au premier quadrimestre et deuxième quadrimestre et couvre 4 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Groupe classe
    • en autonomie

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Initier l’étudiant au raisonnement fiscal (calcul et optimisation) en particulier en ce qui concerne les personnes à charges et les revenus professionnels, calculer l’impôt dû à l’Etat et déterminer les éléments pris en compte dans ce calcul, former l’étudiant à l’utilisation des barèmes fiscaux.

La fiscalité doit permettre à l’étudiant de se familiariser aux mécanismes de l’imposition et de comprendre les conséquences de certains choix sur l’impôt à payer, dans l’optique d’une optimisation fiscale.

Les contenus de l'UE

  • Introduction (objectifs des impôts, recettes publiques, impôts directs, caractéristiques de l’IPP)
  • Les personnes assujetties à l’IPP
  • A la découverte de la déclaration IPP
  • Les grandes étapes de l’imposition
  • L’assiette de l’impôt (cadres VI et VIII de la déclaration)
  • Le calcul de l’impôt : IPP de base, revenus exonérés, notion de solde d’impôt (cadre II de la déclaration)
  • Les personnes à charge
  • Les revenus et frais professionnels (cadre IV de la déclaration)

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Au terme de cette UE, l'étudiant devrait être capable de :

  • remplir correctement la déclaration fiscale (situation personnelle, personnes à charge, revenus professionnels (principalement), rentes alimentaires versées et reçues) ;
  • calculer la base imposable à l’IPP en identifiant les différents types de revenus, frais et dépenses déductibles ;
  • calculer les réductions d’impôt (pour revenus exonérés) ;
  • calculer l’impôt et identifier les étapes du calcul du solde d’impôt ;
  • déterminer les personnes à charge d’un contribuable, sur la base de situations concrètes ;
  • déterminer et calculer les revenus professionnels ainsi que les frais professionnels d’un salarié.

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

  • Exposé illustré de nombreux exemples, sur la base de power-points à annoter en complément du syllabus
  • Analyse de la déclaration : exercices en présentiel et à domicile (en autonomie) portant sur la déclaration des revenus, des dépenses
  • Exercices en présentiel et à domicile (en autonomie) portant sur le calcul des revenus nets imposables, de l’impôt, des revenus professionnels (ATN par exemple), des frais professionnels ainsi que sur la détermination des personnes à charge (vérification des conditions).
  • Utilisation de la plate-forme Helmo Learn : articles, corrigés d’exercices, forum de questions, ressources diverses (déclaration, barèmes,...)
  • Tests en ligne auto-formatifs

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

  • Assistance régulière au cours (avec le matériel nécessaire : syllabus, power-points mis en ligne, machine à calculer, barèmes...)
  • Participation active à celui-ci : prise de notes, interventions, questions, réalisation des exercices en autonomie
  • Relecture des notes à domicile pour une vérification de la compréhension des notions abordées
  • Réalisation des préparations à domicile (en autonomie) : exercices

Remarque importante :

Le syllabus est volontairement incomplet.  Sa seule étude ne permet pas de garantir la réussite.  Il est illustré au cours par des explications, des exemples et des exercices à noter absolument car ils font partie intégrante de la matière évaluée.

Examen dispensatoire en janvier.

Cette épreuve présente des modalités spécifiques à la 1re session. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un questionnaire. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Examen de juin

Cette épreuve présente des modalités spécifiques à la 1re session. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un questionnaire. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Examen de seconde session

Cette épreuve présente des modalités spécifiques à la seconde session. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un questionnaire. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Guide Impôts Test Achats 2023. 

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

1re SESSION :
- En janvier, à l'issue du Q1, évaluation écrite dispensatoire à 10/20 sur la matière du Q1.

  • Si la note obtenue est supérieure ou égale à 10/20, l'étudiant est dispensé de la matière du Q1 à l'examen de juin et la cote qu'il a obtenue correspondra à la 1/2 des points de l'UE
  • Si la note obtenue est inférieure à 10/20, l'étudiant représentera obligatoirement la matière du Q1 à l'examen de juin.  La cote qu'il a obtenue en janvier pour cette matière sera remplacée par celle de juin, qui correspondra à 1/2 des points de l'UE.

- En juin, à l'issue du Q2, évaluation écrite :

  • sur la matière du Q2 pour tous les étudiants : la cote obtenue correspondra à la 1/2 des points de l'UE
  • sur la matière du Q1 pour les étudiants non dispensés en janvier : la cote obtenue correspondra à la 1/2 des points de l'UE

Au terme de la 1re session, l'étudiant doit avoir un minimum de 10/20 pour valider l'UE.

Si la note obtenue est inférieure à 10/20, l'étudiant présentera une seconde session en août.

2e SESSION
- En août, évaluation écrite correpondant à 100 % des points.

Pour tous les étudiants concernés, l’examen de seconde session porte sur l’ensemble de la matière de l’année.

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?