HELMo

UE18 Q2 Droit des affaires 1

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 2 activités d'apprentissage :
    • Q2 Droit de l'entreprise
    • Q2 Droit des sociétés et des associations 1
  • En 2023-2024, elle s'organise au deuxième quadrimestre et couvre 6 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

L'UE est une introduction au droit des affaires, une branche spécialisée du droit privé. Dans ce cadre, l'étudiant·e est amené à mobiliser les connaissances acquises aux cours de Fondements du droit, de droit civil et de droit judiciaire.

Il·elle peut approfondir les connaissances acquises au cours de cette UE en choisissant le parcours "Entreprises" en bloc 3.

Les contenus de l'UE

L'UE est composée de deux AA : droit de l'entreprise d'une part, droit des sociétés et des associations d'autre part. L'accent sera mis sur la distinction et les synergies entre ces deux sous-branches du droit.

AA DROIT DE L'ENTREPRISE
TITRE 1. INTRODUCTION AU DROIT DES AFFAIRES

TITRE 2. ÉTABLISSEMENT D'UNE ENTREPRISE

TITRE 3. BAIL COMMERCIAL

TITRE 4. FONDS DE COMMERCE

TITRE 5. PRATIQUES DE MARCHÉ

TITRE 6. RÉSOLUTION DES LITIGES, TRIBUNAL DE L'ENTREPRISE ET DROIT DE LA PREUVE PAR ET CONTRE UNE ENTREPRISE

AA DROIT DES SOCIÉTÉS ET DES ASSOCIATIONS

 

AA DROIT DES SOCIÉTÉS ET DES ASSOCIATIONS
TITRE I. INTRODUCTION AU DROIT DES SOCIÉTÉS ET DES ASSOCIATIONS
TITRE 2. CONCEPTS DE BASE
TITRE 3. CLASSIFICATION DES SOCIÉTÉS :

Section 1 : Les anciennes formes
Section 2 : La société simple
Section 3 : La société à responsabilité limitée (SRL)
Section 4 : La société anonyme (SA)
Section 5 : La société coopérative (SC)
Section 6 : L’association sans but lucratif (ASBL)

TITRE 4. RESPONSABILITÉS DES FONDATEURS, ASSOCIÉS/ACTIONNAIRES ET ADMINISTRATEURS.

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Au terme de cette UE, l'étudiant·e devrait être capable de :

  • Définir correctement les notions et concepts ; Utiliser convenablement les termes, les concepts, les procédures
  • Recueillir, analyser, synthétiser, restituer des informations afin de mettre à jour ses connaissances ;
  • Recueillir et traiter des informations en fonction d’une recherche ;
  • Trouver les informations dans différentes sources courantes ;
  • Analyser, synthétiser et appliquer les informations dans laps un temps raisonnable (déterminé par l’enseignant) ;
  • Appliquer la méthode du raisonnement juridique de base (trouver le droit applicable, distinguer les concepts, notions, principes et critères, appliquer à un cas pratique, conclure en déterminant une solution)

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Alternance de :
1. cours ex-cathedra :

exposés donnés par les enseignants, incluant des exemples concrets ainsi que des liens vers d’autres matières économiques et juridiques, lesquels sont généralement suivis d’exercices d’application ;

2. séances d'apprentissage par problèmes ;

3. apprentissage en autonomie avec tests auto-corrigés.

Les méthodes d'enseignement mettent, entre autres, l'accent sur la transversalité entre les matières enseignées dans chacune des AA.

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Dans cette UE, une participation assidue aux cours est vivement recommandée. Les étudiant·e·s seront encouragé·e·s à poser des questions chaque fois que cela est nécessaire. Nous conseillons aux étudiant·e·s d’oser mobiliser cette possibilité de questionnement.

Les étudiant·e·s devront, lors de l'évaluation, démonter leur aptitude à résoudre de nouveaux cas pratiques, selon la méthode de résolution de casus. Il est dès lors recommandé de revoir la méthode telle qu'elle est enseignée au cours de l'UE Fondements du droit, de réaliser les exercices proposés dans le cadre de cette UE, de participer activement aux exercices de résolution de cas pratiques proposés dans le cadre de l'UE droit des affaires. Si nécessaire, les étudiant·e·s peuvent également assister à des séances supplémentaires de travaux pratiques.

 

Epreuve intégrée

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'une épreuve intégrée. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par délibération d'une équipe d’enseignant.es.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Il est nécessaire de disposer d'un code de droit économique et d'un code civil mis à jour.

Les étudiant·e·s peuvent acheter le code HELMo pour le bachelier en droit 2023-2024. Ils et elles peuvent utiliser une édition précédente à condition de réaliser par eux-mêmes les mises à jour.

Ils et elles se conformeront aux règles d'utilisation des codes détaillées sur la plateforme du cours.

 

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

Les évaluations portent sur la matière des deux unités d'apprentissage, de façon globale et intégrée. Elles sont Individuelles, écrites, constituées de 2 parties :

  1. Questions à choix multiples 
    1. entre 10 et 20 questions
    2.  avec le code
    3. 40 % de la cote de chaque évaluation
    4. réponse correcte  : +1  ;  réponse incorrecte ou pas de réponse : 0
  2. Cas pratiques et questions ouvertes
    1. 2 au minimum
    2. avec le code
    3. 60 % de la cote de chaque évaluation.

Les évaluations peuvent être organisées (complètement ou partiellement) au moyen d'un questionnaire corrigé par lecture optique, de la plateforme HELMo Learn ou tout autre moyen de télécommunication jugé efficace (communiqué sur la plateforme HELMo Learn du cours).

Lors de l'évaluation, l'étudiant·e utilise le code HELMo du bachelier en droit en suivant les consignes d'utilisation du Code disponibles sur la plateforme.

Le respect des consignes est crucial pour le bon déroulé de l'évaluation. Celles-ci sont explicitées sur la plateforme. Le non-respect des consignes est soumis à sanction :

  • non-correction de la partie QCM en cas de non-respect des consignes relatives au questionnaire corrigé par lecture optique ou à l'utilisation de la plateforme ;
  • pénalité pour non-respect des consignes relatives aux questions ouvertes.

Les cas de fraude sont, bien entendu, soumis aux sanctions telles que détaillées dans le règlement des études.

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?

  • UE prérequises

    Aucune

  • UE corequises

    Aucune

  • Langue d'enseignement

    Français

  • Responsable de cette UE

    SAUVAGE Géraldine

  • Jury de délibération

  • Identification

    • Code : C1-B1-Q2-11U18
    • Cycle : 1er cycle
    • Unité obligatoire : oui
    • Niveau CEC : 6
    • 60 heures

  • Cursus

    Bachelier en droit

  • Enseignants prenant part à cette UE

    TASSET Jean-Paul