En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 2 activités d'apprentissage :
    • Q2 Introduction à la recherche documentaire
    • Q2 Introduction à l'interprétation des sources du droit
  • En 2023-2024, elle s'organise au deuxième quadrimestre et couvre 2 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire
    • Travaux pratiques dans un local équipé spécifiquement

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Dans la formation en Droit, il est nécessaire d'acquérir des compétences en méthodologie juridique. 

Partant, la présente UE a pour objectif de répondre à ce besoin en organisant deux activités d'apprentissage centrées sur l'étude de la matière de l'UE au moyen d'exercices :

  • de recherche documentaire
  • ET
  • d'interprétation des sources du Droit 

Les contenus de l'UE

L'UE est composée de 2 activités d'apprentissage :

  • AA1 : les étudiants se verront présenter les différents outils et méthodes de recherche des sources du Droit et ils procèderont à des exercices de recherche
  • AA2 : les étudiants se verront présenter les différentes méthodes d’analyse des sources du Droit, en particulier la jurisprudence, et ils procèderont à des exercices d’analyse

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

• L’étudiant doit être en mesure :
1. d’effectuer des recherches juridiques visant à trouver les différentes sources du Droit 
2. d’analyser les sources du Droit et plus particulièrement la jurisprudence 

 

Compétences visées du Référentiel :

2.1. Rendre accessible l’exploitation des données juridiques dans un souci de vulgarisation

3.2. Effectuer des recherches juridiques sur différents formes de supports

3.3. Utiliser la terminologie juridique en français

3.4. Utiliser les outils de l’informatique

4.2. Cibler les différentes questions juridiques soulevées, les analyser et les confronter avec les sources idoines [adéquates] du droit

4.4. Développer un esprit de synthèse

4.5. Actualiser l’information, en vérifier la pertinence dans un contexte donné

5.2. Organiser son travail afin de respecter les délais

5.3. Déterminer les priorités

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Alternance de séances :

1. de cours ex-cathedra : exposés donnés par l’enseignant

2. d'exercices d’application :

• recherches sur ordinateur 
• analyse de diverses sources du Droit

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

En vue d'acquérir les compétences visées par l'UE, je vous conseille vivement :

  • de revoir les notions vues aux UE Fondements du Droit, Droit public et Droit judiciaire ;
  • de vous inscrire à la plateforme de l'UE dès la première séance de cours ;
  • de compléter les slides du cours plutôt que de rédiger des notes personnelles distinctes (le temps est précieux, il ne faut pas le gaspiller) ;
  • d'étudier régulièrement la matière (en vous aidant également de la table des matières) et de poser vos questions au fur et à mesure pendant le quadrimestre de cours (certaines notions vues sont complexes) ;
  • d'être présents et actifs aux cours (une exercisation régulière et guidée est nécessaire).

 

 

Evaluation en première et en seconde session : épreuve intégrée pour les 2 AA (càd un seul examen, une seule cote)

Cette épreuve présente des modalités spécifiques à la 1re session. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'une épreuve intégrée. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite, une réalisation par mise en pratique. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, formulations personnelles. Elle se déroule à cours fermé, avec du matériel spécifique . La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Supports et matériel hors plateforme : un accès à internet et aux ordinateurs de HELMo sera nécessaire pour certains exercices. 

 

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

En première session :

En principe, la cote sur 20 obtenue à l'examen constitue la cote globale sur 20 de l'étudiant à l'UE. 

Cependant, l'UE exigeant une participation active, en cas d'absences répétées sans justificatif valable (càd dès 2 absences injustifiées) aux différentes séances de cours, l'enseignant se réserve le droit de diminuer de 2 points au maximum la cote globale sur 20 obtenue à l'examen. 

En seconde session

La cote sur 20 obtenue à l'examen constitue la cote globale sur 20 de l'étudiant à l'UE. 

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?

  • UE prérequises

    Aucune
  • UE corequises

    Aucune
  • Langue d'enseignement

    Français
  • Responsable de cette UE

    BILGIC Neriman
  • Jury de délibération

  • Identification

    • Code : C1-B1-Q2-11U19
    • Cycle : 1er cycle
    • Unité obligatoire : oui
    • Niveau CEC : 6
    • 24 heures
  • Cursus

  • Enseignants prenant part à cette UE

    Aucune