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UE03 Q1 Fiscalité directe : Impôt des sociétés (ISOC)

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Q1 Fiscalité directe : impôt des sociétés ISOC
  • En 2023-2024, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 2 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Le cours porte sur l'enseignement de l'impôt des sociétés. Ce cours aura également pour objectif de développer l'esprit critique de l'étudiant à l'occasion de résolutions de cas pratiques tout en développant son autonomie notamment en le sensibilisant à l'importance de l'usage de la législation fiscale.

Les contenus de l'UE

Nous examinerons tout d'abord les critères d'assujettissement à l'impôt des sociétés.

Nous examinerons ensuite les différentes opérations de l'impôt des sociétés afin de comprendre le passage du bénéfice comptable au bénéfice fiscal puis à la base imposable.

Des exercices et illustrations permettront aux étudiants de mettre en pratique la matière et de se familiariser avec l'usage du code des impôts sur les revenus et de la déclaration à l'impôt des sociétés.

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Au terme de l'enseignement, l'étudiant sera capable d'expliquer l'ensemble des notions et concepts fiscaux abordés au cours en faisant, le cas échéant, des liens avec ses connaissances comptables. Il sera capable d'appliquer les connaissances théoriques de base, de transposer et appliquer les principes et concepts enseignés aux cas concrets. Il sera capable de comprendre les prises de décisions de nature fiscale auxquelles font face les personnes morales. Il sera capable de maniter le code des impôts sur les revenus, de faire des liens entre les articles et de l'utiliser efficacement afin de réponser à toute question posée au sujet de cette matière.

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Enseignement oral en présentiel.

L'enseignement se basera sur un powerpoint, des notes prises au cours, des documents transmis aux étudiants (articles, etc.), des textes légaux ainsi que des exercices pratiques.

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

La présence et la participation active au cours sont recommandées.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Voir consignes d'utilisation du code publiées sur la plateforme du cours

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

Première session : évaluation écrite comprenant des V/F à justifier et des cas pratiques à résoudre.

Seconde sessions : évaluation écrite selon les modalités de la première session ou examen oral.

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?

  • UE prérequises

    Aucune

  • UE corequises

    Aucune

  • Langue d'enseignement

    Français

  • Responsable de cette UE

    VERMEIRE Antoine

  • Jury de délibération

  • Identification

    • Code : C1-B2-Q1-12U03
    • Cycle : 1er cycle
    • Unité obligatoire : oui
    • Niveau CEC : 6
    • 24 heures

  • Cursus

    Bachelier en droit

  • Enseignants prenant part à cette UE

    Aucune