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UE16 Q1 Environnement

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Q1 Environnement
  • En 2024-2025, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 1 crédit (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire
    • Sous-groupe

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

L'UE est destinée à donner aux étudiants les bases du droit de l'environnement. 

Les contenus de l'UE

Seront abordés : 

  • Le droit international de l'environnement (traités, textes de l'UE). 
  • Le fondement constitutionnel du droit à la protection de l'environnement. 
  • Les répartitions de compétence en matière d'environnement. 
  • Le concept de "police administrative spéciale" et certains textes de droit interne en matière d'environnement. 

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Au terme de l'apprentissage, les étudiants devraient connaître les grands principes du droit de l'environnement et comprendre la manière dont ces principes sont mis en oeuvre dans les normes de droit interne et les décisions administratives. 

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Les bases du droit de l'environnement seront expliquées de manière théorique. 

Sur ces bases, et en utilisant leurs propres recherches, les étudiants seront invités à rédiger le commentaire d'une décision juridictionnelle en la matière. La rédaction du travail sera accompagnée : les étudiants seront invités à rédiger le travail progressivement, et plusieurs cours seront consacrés à répondre à des questions au sujet des arrêts à commenter. 

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

S'agissant de rédiger un travail, seul ou en groupe, les étudiants devront suivre les consignes particulières qui leur seront données pour identifier et analyser la question qu'il convient de commenter. 

Travail (seul ou en groupe) et examen

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle et en équipe. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite, une formulation orale. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Un syllabus sommaire sera déposé sur la plateforme lorsqu'il sera prêt. Les étudiants sont invités à le compléter par leurs propres notes. 

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

Les étudiants seront notés :

  • Sur le fondement du travail remis seul ou en groupe. Ce travail devra être déposé avant la session d'examen à une date qui sera communiquée via la plateforme e-learning. 
  • Sur le fondement d'un examen oral qui sera relatif aux questions abordées dans l'arrêt qu'ils ont dû commenter.

Les modalités seront les mêmes en seconde session. Les étudiants auront l'opportunité de déposer, au plus tard le 14 août 2025, une version améliorée de leur travail écrit. 

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?

  • UE prérequises

    Aucune

  • UE corequises

    Aucune

  • Langue d'enseignement

    Français

  • Responsable de cette UE

    CLOSE Xavier

  • Jury de délibération

  • Identification

    • Code : C1-B3-Q1-13U16
    • Cycle : 1er cycle
    • Unité obligatoire : non
    • Niveau CEC : 6
    • 12 heures

  • Cursus

    Bachelier en droit

  • Enseignants prenant part à cette UE

    Aucune