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Impôts des personnes physiques

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Impôt des personnes physiques
  • En 2023-2024, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 3 crédits (ECTS).
  • Les cours de cette unité d'enseignement sont donnés dans le cadre d'une codiplomation. Veuillez vous référer à l'horaire pour connaître le lieu exact où ils sont donnés.
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

CLa première partie de la matière abordée dans cette UE a pour objectif de premettre à l'étudiant de maitriser, en matière d'impôt des personnes physiques, les matières susmentionnées et en particulier, de les papliquer sur le terrain lors du stage en entreprise.

Les contenus de l'UE

Dans le cours d'impôt des personnes physiques (master 1), l'étudiant maitrisera l'ensemble du calcul de l'impôt.

L'enseignant présentera la fiscalité liée à l'écquisition, la conservation et les cession de biens immobiliers (sis en Belgique ou à l'étranger) ainsi que les revenus mobiliers (de source belge et étrangère) ainsi que l'ensemble des opérations propres au calcul (fiscalité familiale, réductions d'impôt,...).

L'enseignant utilisera la pédagogie inversée en demanandant aux étudiants un investissement personnel en matière de lectures préalables au cours et en analysant la théorie au départ de cas pratiques.

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Dans les matières prévues (calcul de l'impôt, acquisition, détention et cession de biens immobiliers, revenus mobiliers et dépenses donnant droit à une réduction d'impôt), l'étudiant pourra, en se basant sur la légilation en vigueur (autorisée lors de l'examen), et plus particulièrement le Cod edes impôts sur les revenus résoudre des cas pratiques, remplir la déclaration fiscale, analyser et expliquer des calculs d'impôt ainsi que que conseiller les futurs clients dans ces matières.

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Dans un premier temps les étudiants seront amenés à lire les parties théoriques de la matière (Ouvrage l'impôt des personnes physiques, Anthemis) pour, lors des cours, analyser et résoudre des cas pratiques sur les matières susvisées.

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Il est attendu de l'étudiant :

- préalablement au cours qu'il lise les pages de l'ouvrage de référence afin d'être prêt pour le cours pratique ;

- lors du cours, qu'ils'investisse dans la résolution des cas pratiques et qu'il participe au cours de manière active dans le cadre de la résoplution de ces cas pratiques ; qu'il utilise à cette fin la documentation prévue à cet effet (articles du Code, ouvrage de référence, ppt mis à disposition,...) ;

- Qu'il n'hésite pas , lors de ces cours, à interroger l'enseignant quant aux problèmes pratiques rencontrés.

Examen écrit

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

L'impôt des personnes physiques (Anthemis). L'ouvrage sera proposé au prix étudiant de 41 euros et pourra être utilisé pour les deux cours d'IPP (MAster 1, N HONHON et Master 2, O Evrard)

CIR ou extraits du code mis à disposition sur le SP du cours ;

Divers documents mis à disposition (exercices, ppt relatifs à certains parties de théorie)

 

 

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

Note sur 20 attribuée à 100% lors de l'examen (idem en seconde session)

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?

  • UE prérequises

    Aucune

  • UE corequises

    Aucune

  • Langue d'enseignement

    Français

  • Responsable de cette UE

    HONHON Nicolas

  • Jury de délibération

  • Identification

    • Code :
    • Cycle : 2er cycle
    • Unité obligatoire : oui
    • Niveau CEC : 7
    • 27 heures

  • Cursus

    Master en expertise comptable et fiscale

  • Enseignants prenant part à cette UE

    Aucune