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IPP partie 1- Q1

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • IPP partie 1 - Q1
  • En 2024-2025, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 2 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Groupe classe
    • en autonomie

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Initier l’étudiant au raisonnement fiscal (calcul et optimisation) en particulier en ce qui concerne les personnes à charge, calculer l’impôt dû à l’Etat et déterminer les éléments pris en compte dans ce calcul, former l’étudiant à l’utilisation des barèmes fiscaux.

La fiscalité doit permettre à l’étudiant de se familiariser aux mécanismes de l’imposition et de comprendre les conséquences de certains choix sur l’impôt à payer, dans l’optique d’une optimisation fiscale.

Les contenus de l'UE

  • Introduction (objectifs des impôts, recettes publiques, impôts directs, caractéristiques de l’IPP)
  • Les personnes assujetties à l’IPP
  • A la découverte de la déclaration IPP
  • Les grandes étapes de l’imposition
  • L’assiette de l’impôt (cadres VI et VIII de la déclaration)
  • Le calcul de l’impôt : IPP de base, revenus exonérés, notion de solde d’impôt (cadre II de la déclaration)
  • Les personnes à charge

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Au terme de cette UE, l'étudiant devrait être capable de :

  • remplir correctement la déclaration fiscale (situation personnelle, personnes à charge, rentes alimentaires versées et reçues,...) ;
  • calculer la base imposable à l’IPP en identifiant les différents types de revenus, frais et dépenses déductibles ;
  • calculer les réductions d’impôt (pour revenus exonérés) ;
  • calculer l’impôt et identifier les étapes du calcul du solde d’impôt ;
  • déterminer les personnes à charge d’un contribuable, sur la base de situations concrètes

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

  • Exposé illustré de nombreux exemples, sur la base de power-points à annoter en complément du syllabus
  • Analyse de la déclaration : exercices en présentiel et à domicile (en autonomie) portant sur la déclaration des revenus, des dépenses
  • Exercices en présentiel et à domicile (en autonomie) portant sur le calcul des revenus nets imposables, de l’impôt, ainsi que sur la détermination des personnes à charge (vérification des conditions).
  • Utilisation de la plate-forme Helmo Learn : articles, corrigés d’exercices, forum de questions, ressources diverses (déclaration, barèmes,...)
  • Tests en ligne auto-formatifs

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

  • Assistance régulière au cours (avec le matériel nécessaire : syllabus, power-points mis en ligne, machine à calculer, barèmes...)
  • Participation active à celui-ci : prise de notes, interventions, questions, réalisation des exercices en autonomie
  • Relecture des notes à domicile pour une vérification de la compréhension des notions abordées
  • Réalisation des préparations à domicile (en autonomie) : exercices

Remarque importante :

Le syllabus est volontairement incomplet.  Sa seule étude ne permet pas de garantir la réussite.  Il est illustré au cours par des explications, des exemples et des exercices à noter absolument car ils font partie intégrante de la matière évaluée.

Examen de juin : 100% de la cote

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un questionnaire. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Examen de janvier : 100% de la cote

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un questionnaire. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Examen de seconde session : 100% de la cote

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un questionnaire. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions, formulations personnelles. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Guide Impôts Test Achats 2024. 

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

L'épreuve a lieu à l'issue du Q1, en janvier, sous la forme d'une évaluation écrite. Toutes les matières abordées dans le cadre de l'UE (notions et exercices) sont concernées par l'évaluation.

La note globale de l'UE est la note obtenue par l'étudiant à cette épreuve cotée sur 20 points.

Si la note obtenue est inférieure à 10/20, l'étudiant représentera l'épreuve en juin (Q1Bis) dans les mêmes conditions qu'en janvier.

Enfin, si la note du Q1Bis est à nouveau inférieure à 10/20, l'étudiant présentera une troisième épreuve, comparable aux deux précédentes, en août.

 

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?