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UE02 Q1 Fiscalité directe : Impôt des personnes physiques (IPP)

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Q1 Fiscalité directe : Impôt des personnes physiques (IPP)
  • En 2023-2024, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 3 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Dans la formation en Droit à HELMo, acquérir des compétences fiscales est nécessaire. C’est à cela que cette UE veut répondre en organisant des activités d’apprentissage centrées sur la mise en situation, via des exemples, exercices et casus.

Les contenus de l'UE

Les 4 revenus de l'IPP sont abordés : soit les revenus immobiliers, mobiliers, divers et professionnels, ainsi que les déductions et réductions d'impôts. 

Une attention est portée également sur la fiscalité des produits d'assurances.

Le Code est régulièrement usité et développé.

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

L'objectif de l'UE est de pouvoir comprendre les produits proposés aux clients, aider ce dernier à optimiser sa déclaration fiscale via les diverses réductions et déductions d'impôts ainsi que bien évidemment pouvoir compléter une déclaration fiscale sommaire.

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Cette UE allie des cours théoriques, ex-cathedra, où de nombreux exemples sont proposés.

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Dans cette UE, une participation assidue aux cours est vivement recommandée car la maîtrise des concepts évolue au fil des séances. Les étudiant·es seront encouragé·es à poser des questions chaque fois que cela est nécessaire. Il est conseillé aux étudiant·es d’oser mobiliser cette possibilité de questionnement.

Les concepts abordés sont complexes : il est donc recommandé de réaliser des synthèses personnelles au fur et à mesure des séances de cours. 

Il est nécessaire de réaliser un entrainement, une exercisation régulière. Il est donc vivement conseillé de ne pas attendre la session pour réaliser les exercices proposés, mais de s’y prendre au fur et à mesure, chaque semaine. De nombreux exemples sont proposés, avec des exercices pratiques. Ceux-ci permettent de mettre en application les principes abordés théoriquement.

QCM avec cotation négative

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un questionnaire. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une réalisation par mise en pratique. L'épreuve repose sur des réponses choisies parmi des propositions. Elle se déroule avec des documents autorisés, avec du matériel spécifique . La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

L'étudiants est invité à se fournir le Guide fiscal du Contribuable édité par l'UNSP. Ce dernier servira de syllabus du cours.

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

QCM +1 pt par réponse juste -0.5 pt par faute

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?

  • UE prérequises

    Aucune

  • UE corequises

    Aucune

  • Langue d'enseignement

    Français

  • Responsable de cette UE

    BIERNA Michel

  • Jury de délibération

  • Identification

    • Code : C1-B2-Q1-12U02
    • Cycle : 1er cycle
    • Unité obligatoire : oui
    • Niveau CEC : 6
    • 36 heures

  • Cursus

    Bachelier en droit

  • Enseignants prenant part à cette UE

    Aucune