HELMo
Inscription

UE01 Q1 Fondements du droit (bases, terminologie, arborescence)

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Q1 Droit public, Droit privé, Droit judiciaire, Droit international
  • En 2024-2025, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 5 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire
    • Sous-groupe
    • en autonomie

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Acquérir un socle de base, tant de connaissances que de savoir-faire en introduction à tous les cours de droit du cursus.

Les contenus de l'UE

L'unité d'enseignement Fondements du droit est composée de 8 modules de connaissances introduisant les notions de base, les principes juridiques les plus fondamentaux, qu'il est nécessaire d'assimiler afin d'aborder les différents cours de la formation juridique. Les workshops permettent de mobiliser ses connaissances via des exercices pratiques et d'acquérir des savoir-faire indispensables à tous juristes.

L'unité d'enseignement est organisée lors d'une semaine d'introduction intensive au début du 1er quadrimestre.

Alternance de :
1. Modules de connaissances (8):

  • exposés donnés par l’enseignant, incluant des exemples concrets ainsi que des liens vers d’autres matières économiques et juridiques, lesquels sont généralement suivis d’exercices d’application ;
  • 8 modules de connaissances : 
    • La notion de droit, la règle de droit, différence entre droit et morale
    • Sujets de droit
    • Branches du droit positif
    • État de droit, structure de l'État et séparation des pouvoirs
    • Sources du droit
    • Hiérarchie des normes
    • Cours et tribunaux - le déroulé d'un procès civil
    • Notions de contrat

Ces notions sont abordées de façon transversale car elles trouvent à s'appliquer à toutes les branches du droit.

2. Workshops (3) :

  • Séances d'apprentissage par exercices et problèmes.
    • Recherches législatives dans le code HELMo et référencement
    • Lire et comprendre un article de loi
    • Construire un raisonnement syllogistique


3. Apprentissage en autonomie avec tests auto-corrigés et séances de questions réponses

  • une deux semaines après la semaine d'introduction ;
  • une au mois de décembre.

4. Séance d'apprentissage par le jeu

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Au terme de cette UE, l'étudiant.e devrait être capable de :

  • en ce qui concerne les acquis théoriques de base : définir correctement les notions et concepts, utiliser les termes, les concepts, les procédures appropriés;
  • en ce qui concerne la recherche de sources documentaires : trouver les informations dans le code HELMo, en faire un référencement correct. Lire et comprendre un article de loi ;
  • en ce qui concerne la méthode du raisonnement juridique de base : pour des cas juridiques de base, trouver le droit applicable, distinguer les concepts, notions, discriminer les conditions légales des conséquences en droit, appliquer le droit aux faits du cas pratique, conclure en déterminant une solution/ les conséquences.

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Cette UE allie des cours théoriques, ex-cathedra, où de nombreux exemples sont proposés (appelés les modules de connaissances), avec des travaux pratiques en petits groupes (appelés les workshops). Ceux-ci permettent de mettre en application les principes juridiques abordés théoriquement et d'acquérir des savoir-faire de base. 

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Cette UE aborde des notions de base, mais ce qui est basique n'est pas nécessairement simple. Par ailleurs, les notions sont abordées de façon transversale et non dans une approche segmentée comme c'est généralement le cas dans les cours de droit.

Par ailleurs, la difficulté de l'UE réside dans le fait que les étudiant·e·s sont interrogé·e·s plusieurs mois après la fin des enseignements.

Il est dès lors indispensable de planifier de courtes révisions pendant le 1er quadri. Pour les y aider, les étudiant·e·s reçoivent de manière hebdomadaire des conseils d'étude.

Questions à choix multiples

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses choisies parmi des propositions. Elle se déroule avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par vérification générée automatiquement.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Les étudiant.e.s doivent se procurer le recueil de textes juridiques "Code HELMo pour le bachelier en droit" édité par Larcier.

Les consignes d'utilisation de ce code sont mentionnées sur la plateforme du cours.

Le syllabus du cours est disponible sur la plateforme e-learning et est également vendu sous format papier.

 

 

 

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

L'évaluation comprend des questions à choix multiples et, éventuellement, des questions ouvertes à réponses courtes. Les questions, dont le nombre peut varier entre 20 et 25, sont notées selon le principe :
- +1 en cas de réponse correcte ;
- 0 en cas de réponse incorrecte ou partiellement correcte.

Elle peut être organisée au moyen d'un formulaire à lecture optique, de la plateforme HELMo Learn, de tout autre outil de télécommunication jugé efficace (information disponible sur HELMo Learn en temps utiles).

Pour valider les crédits du cours, l'étudiant•e doit obtenir, au minimum, la note de 10/20.

L'évaluation sera organisée selon les modalités exposées ci-dessus lors des sessions de janvier (première session), juin (session bis) et août (seconde session).


Les modalités de l'examen écrit sont les suivantes :

  • Lors de l'évaluation, l'étudiant·e utilise le code HELMo du bachelier en droit en suivant les consignes d'utilisation du Code disponibles sur la plateforme et explicitées ci-dessous.
  • L'étudiant·e dispose uniquement de ses textes juridiques, et non du syllabus ou des notes de cours.
  • Il ou elle se présente à l’examen uniquement munis de ses codes. Ses effets personnels, en particulier ses GSM, tablettes ou montres connectées, ses vestes, casquettes, bonnets et autres vêtements d'extérieur, son plumier, doivent être déposés à l’entrée de la salle d’examen. 
  • L'étudiant·e ne pouvant être en possession d'un objet connecté, il · elle ne peut a fortiori pas le consulter durant l'examen.
  • L'étudiant trouvé en possession d'un GSM, d'une oreillette ou de tout autre dispositif de communication durant l'examen sera considéré comme n'ayant pas respecté les consignes d'examens. La cote de 0/20 ou FR lui sera attribuée, sans préjudice des éventuelles
    poursuites disciplinaires en cas de fraude.
  • Le code de l’étudiant·e peut être contrôlé à l’entrée de la salle d’examen, ou durant toute la durée de l’examen.
  • L’étudiant·e qui aura laissé l’un ou l’autre document interdit dans son code, quel que soit le moment où il·elle est contrôlé·e, sera considéré·e comme étant en défaut de respecter les consignes d'examen. La cote de 0/20 ou FR lui sera donc attribuée pour l'examen, sans préjudice des éventuelles poursuites disciplinaires en cas de fraude.
  • Les textes peuvent être surlignés, mais sans annotations supplémentaires. Les renvois d'article à article  sont cependant autorisés.
  • Les intercalaires ou signes ne peuvent être utilisés que pour identifier un texte juridique parmi les autres textes ou, lorsque le texte concerné est long, pour en identifier les chapitres ou les sections. Il ne peut y inscrit que des informations officielles.
  • L'étudiant.e doit se présenter avec un code à jour, c'est à dire un code de l'année en cours, ou mis à jour par ses soins. Les réponses erronées qu'il·elle pourrait donner en raison du caractère obsolète des textes qu'il·elle utilise seront considérées comme fausses.
  • L’étudiant·e est interrogé·e sur base de la matière enseignée lors de l’année en cours. S’il.elle n’assiste pas au cours, il lui appartient de se procurer les notes de l'année académique en cours. 

.

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?