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Douanes et Accises

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Douanes et Accises
  • En 2023-2024, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 2 crédits (ECTS).
  • Les cours de cette unité d'enseignement sont donnés dans le cadre d'une codiplomation. Veuillez vous référer à l'horaire pour connaître le lieu exact où ils sont donnés.
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Ce cours vous apprendra à visualiser les mouvements de marchandises entre l'UE et le reste du monde, puis nous étudierons les caractéristiques des marchandises pour pouvoir en calculer les droits à l'importation. Nous verrons aussi les processus régissant les marchandises soumises à l'accise.

Les contenus de l'UE

Nous commencerons par décrire le cadre dans lequel évolue la douane de l'UE (territoire, législation, ...). Nous étudierons ensuite les différentes étapes du processus lors de l'arrivée d'une marchandise tièrce jusqu'à son importation. Nous verrons ensuite les différentes notions qui permettent de calculer valablement les droits à l'importation, et nous ferons une série de mises en situation pour évaluer le poids de ces notions dans la fiscalité.

Ensuite nous étudierons les régimes particuliers, qui permettent de travailler en suspension des droits.

Enfin, nous verrons la légilsation et le calcul des droits d'accises.

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

A l'issue de ce cours, vous serez capable:

  • d'identifier le rôle et les compétences des services douaniers de l'UE dans la chaîne logistique
  • d'identifier le type de mouvements de marchandise auquel vous êtes confronté (import/export/transit)
  • de décrire les processus d'importation, d'exportation et de transit d'une marchandise
  • de définir les différentes notions douanières liées à l'importation, l'exportation ou le transit d'une marchandise
  • de calculer les droits à l'importation pour une marchandise déterminée
  • d'utiliser les régimes particuliers
  • de définir quelles marchandises sont soumises à accises et quels sont les mouvements légaux de marchandises soumises à accises

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Deux types d'activités sont prévus:

  • une série de sessions théoriques sur les régimes particuliers
  • une série d'exercices de calcul des droits à l'importation et de droits d'accises

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Une participation active aux sessions théoriques avec prise de notes est une bonne base de départ.

La réalisation des exercices de calcul des droits à l'importation et des droits d'accises est impérative.

Les tests formatifs sont là pour vous aider.

Examen

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions. Elle se déroule à cours ouvert. La correction de cette épreuve est assurée par validation mixte : automatique et par un.e enseignant.e.

Tests formatifs

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée avant la session. Il s'agit d'un questionnaire. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions. La correction de cette épreuve est assurée par vérification générée automatiquement.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Les supports ppt sont fournis sur e-L, et doivent être complétés par vos notes personnelles.

Des tests formatifs sont régulièrement proposés.

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

L'évaluation porte sur des questions théoriques ou d'application simple des notions théoriques et sur 3 exercices portant sur la valeur en douane et les droits d'accises. De plus, 5 tests formatifs sont proposés au fur et à mesure de l'avancement du cours.

L'examen dure 60 minutes, se réalise sur l'ordinateur de l'étudiant.e, mais sans aucun document papier ou feuille de brouillon.

  • Il y a 25 questions de théorie (type QCM ou réponse valeur).
  • Il y a trois exercices, ce qui représente 25 questions (type réponse valeur).

La réussite de l'UE est validée lorsque l'étudiant.e obtient: 50% minimum en théorie ET 50% minimum aux exercices.

Si dans l'une ou l'autre ou à chaque partie l'étudiant.e obtient moins de 50%, la cote se situera entre 9/20 ou moins, en fonction de la gravité des lacunes. L'entièreté de la matière est à représenter le cas échéant en seconde session. La cote des tests formatifs reste valable en cas de réussite en seconde session.

Si l'étudiant.e obtient 50% au moins en théorie et 50% au moins en exercices, la cote finale se pondère comme ceci: 

  • théorie : 50% de la cote finale
  • exercices: 50% de la cote finale
  • tests formatifs: en cas de réussite de l'examen, un bonus de 2 points est accordé si tous les tests formatifs ont été réalisés avec un cote minimum de 3/5.

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?

  • UE prérequises

    Aucune

  • UE corequises

    Aucune

  • Langue d'enseignement

    Français

  • Responsable de cette UE

    DEMONTY Benoit

  • Jury de délibération

  • Identification

    • Code :
    • Cycle : 2er cycle
    • Unité obligatoire : oui
    • Niveau CEC : 7
    • 18 heures

  • Cursus

    Master en expertise comptable et fiscale

  • Enseignants prenant part à cette UE

    Aucune