IPP
En pratique
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Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
- IPP - Séminaires d'actualisation et approfondissement
- En 2023-2024, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 3 crédits (ECTS).
- Les cours de cette unité d'enseignement sont donnés dans le cadre d'une codiplomation. Veuillez vous référer à l'horaire pour connaître le lieu exact où ils sont donnés.
- Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
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Modalités d'enseignement
- Auditoire
- Groupe classe
- en autonomie
Activité d’apprentissage
Les finalités de l'UE
« Dans la formation IPP – Séminaires d’actualisation et approfondissement, acquérir des compétences très larges en matière d’impôt des personnes physiques. L’apprenant doit avoir une connaissance et une compréhension approfondies liées à une spécialisation poussée dans la matière.
Cette UE contribue à développer les compétences en vue d’accomplir une large gamme de missions fiscales avec un haut degré de complexité, de responsabilité et d'autonomie.
L’apprenant doit pouvoir tenir compte de l’impact de la matière impôt des personnes physiques dans la globalité de la législation fiscale et des conséquences positives ou négatives d'une décision ou d'un conseil sur d'autres branches fiscale. »
Les contenus de l'UE
L’activité d’apprentissage consiste principalement à gérer un dossier pratique afin de remplir correctement une déclaration de simple à très complexe à l’impôt des personnes physiques.
L’accent sera mis sur les aspects pratiques et la recherche des informations, notamment par l’étude approfondie du code des impôts sur le revenu, des circulaires et des jurisprudences.
Dans ce contexte, le suivi, l’étude et l’implémentations des nouvelles règles fiscales par exercice d’imposition constituent un élément essentiel d’apprentissage.
L’apprenant doit être à même d’élargir les informations d'un domaine spécifique avec des données concrètes et abstraites ou les compléter avec des données manquantes. Il sera mis en situation afin d’agir dans une série de contextes nouveaux et complexes.
Lors de réalisation de cas pratiques, il sera amené à intégrer et reformuler les connaissances et les idées d'un domaine spécifique ainsi qu’à établir des liens entre les différents cas étudiés.
Il devra travailler seul ou en groupe afin d’agir dans des contextes imprévisibles, complexes et spécialisés.
Les acquis d'apprentissage visés par l'UE
"Au terme de cette UE, l'étudiant.e devrait être capable de..."
« … Travailler de manière autonome et avec un grand degré d'initiative dans un contexte fiscal complexe, de manière proactive et méthodique, afin de formuler un conseil bien étayé et intégré »
« … Appliquer les concepts avancés en matière d'impôts des personnes physiques à des cas complexes. »
« … Rassembler les informations pertinentes nécessaires et poser les bonnes questions. Analyser et gérer les risques fiscaux »
« … Conseiller le contribuable sur les différentes étapes de la procédure fiscale et tenir compte des conséquences éventuelles de la décision prise »
« …Préparer et réaliser tous les raisonnements juridiques spécifiques à un cas pratique déterminé »
« …Préparer et réaliser tous les calculs et obtenir les résultats spécifiques à un cas pratique déterminé »
« …Rédiger une déclaration fiscale IPP de A à Z en tenant compte des spécificités propres à chaque exercice d’imposition »
Les méthodes d'enseignement-apprentissage
« Cette UE allie des cours théoriques, ex-cathedra, où de nombreux exemples sont proposés à des études de cas qui, au fil des séances d’analyse, se complexifient. Les apports du Code des impôts sur les revenus sont mobilisés dans la résolution des cas pratiques »
« Dans cette UE, des travaux de groupes pour construire une proposition et enfin, la présentation de celle-ci devant toute la classe pour disposer d’un feedback pourront être proposés»
Engagement attendu de la part de l'étudiant.e
« Dans cette UE, une participation assidue aux cours est vivement recommandée car la matière et l’analyse de cas de plus en plus complexes évolue au fil des séances.
Les étudiant.es seront encouragé.es à poser des questions chaque fois que cela est nécessaire. Une participation active au cours est vivement recommandée et attendue. Nous conseillons aux étudiant.es d’oser mobiliser cette possibilité de questionnement.»
« Dans cette UE, les concepts abordés sont complexes : il est donc conseillé de réaliser des synthèses personnelles au fur et à mesure des séances de cours. Leur mémorisation sera nécessaire, y travailler régulièrement semble donc une stratégie utile à la réussite. »
« Dans cette UE, l’utilisation du Code et des différentes sources de documentation est essentielle. Nous conseillons donc de ne pas attendre la session pour s’exercer à utiliser le code et les autres documents »
« Dans cette UE, il est nécessaire de réaliser un entrainement, une exercisation régulière. Nous conseillons donc de ne pas attendre la session pour réaliser les exercices proposés, mais de s’y prendre au fur et à mesure, chaque semaine. »
Evaluation
Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues, réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions. Elle se déroule à cours fermé, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.
Règles de l’UE
Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?
Supports et matériels de cours
« - Un code des impôts sur les revenus CIR sous format papier ou électronique mis à jour
Par exemple : Code téléchargé sur Fisconetplus ; Code ITAA-LEX ; etc »
Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?
Explication de la pondération des différentes épreuves
« Pour le calcul de la note globale de l’UE (/20), l’ épreuve unique de l’examen de l’UE est pondérée comme suit : - Examen écrit : 100%
Quelles sont les informations administratives de cette UE ?
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UE prérequises
Aucune -
UE corequises
Aucune -
Langue d'enseignement
Français -
Responsable de cette UE
EVRARD Olivier -
Jury de délibération
Président.e : Michaël DETAILLE
Secrétaire : Cécile BATTISTONI
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Identification
- Code :
- Cycle : 2er cycle
- Unité obligatoire : oui
- Niveau CEC : 7
- 27 heures
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Cursus
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Enseignants prenant part à cette UE
Aucune