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Formalités douranières approfondies

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Formalités douanières approfondies
  • En 2023-2024, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 2 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Campus Guillemins
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Si le cours de bloc2 vous permet de calculer les droits à l'importation, ce cours-ci a pour objectif de vous donner un éventail de tous les régimes particuliers. Ceux-ci permettent à l'opérateur économique de travailler en suspension des droits sous certaines conditions, de reporter les paiement des droits voire même de travailler en suspension des droits de douane.

Les contenus de l'UE

Nous passerons en revue les régimes particuliers, leur aspect financier et les règles qui les régissent. Nous verrons à l'aide d'exemples concrets à quel domaine ils s'appliquent. Un mise en situation pratique est prévue.

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

A l'issue de ce cours, vous serez capable:

  • d'identifier et de maîtriser l'utilisation des différents régimes particuliers
  • de calculer l'impact financier de chaque régime particulier
  • de décider de la pertinence de l'utilisation d'un régime particulier en fonction de la situation de l'entreprise

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Deux types d'activités sont prévus:

  • une série de sessions théoriques sur les régimes particuliers
  • une mise en situation dans lesquelles nous évaluerons l'impact de l'utilisation des différents régimes particuliers en termes de coûts et de lourdeur administrative

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Une participation active aux sessions théoriques avec prise de notes est une bonne base de départ.

La réalisation d'une proposition de résolution de la mise en situation préalablement aux séance d'exercices est impérative: seules les propositions présentées à ces séances seront discutées.

Les tests formatifs sont là pour vous aider.

Examen

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée durant la session. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions. Elle se déroule à cours ouvert. La correction de cette épreuve est assurée par validation mixte : automatique et par un.e enseignant.e.

Tests formatifs

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Elle est organisée avant la session. Il s'agit d'un questionnaire. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses courtes, réponses choisies parmi des propositions. La correction de cette épreuve est assurée par vérification générée automatiquement.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Un syllabus est à votre disposition, ainsi que le syllabus de bloc2.

Les supports ppt sont fournis sur e-L, et doivent être complétés par vos notes personnelles.

Des tests formatifs sont régulièrement proposés.

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

L'évaluation porte sur des questions théoriques ou d'application simple des notions théoriques et sur 3 exercices portant sur une mise en situation. De plus, 5 tests formatifs sont proposés au fur et à mesure de l'avancement du cours.

L'examen dure 60 minutes, se réalise sur l'ordinateur de l'étudiant.e, mais sans aucun document papier ou feuille de brouillon.

  • Il y a 25 questions de théorie (type QCM ou réponse valeur).
  • Il y a 25 questions concernant la mise en situation.

La réussite de l'UE est validée lorsque l'étudiant.e obtient: 50% minimum en théorie ET 50% minimum pour la mise en situation.

Si dans l'une ou l'autre ou à chaque partie l'étudiant.e obtient moins de 50%, la cote sera égale ou inférieure à 9/20, en fonction de la gravité des lacunes. L'entièreté de la matière est à représenter le cas échéant en seconde session. 

Si l'étudiant.e obtient 50% au moins en théorie et 50% au moins en exercices, la cote finale se pondère comme ceci: 

  • théorie : 50% de la cote finale
  • exercices: 50% de la cote finale
  • tests formatifs: bonus de 2 points en cas de réussite, si tous les tests ont été réalisés avec au moins 3/5 à chacun d'eux.

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?

  • UE prérequises

    Aucune

  • UE corequises

    Aucune

  • Langue d'enseignement

    Français

  • Responsable de cette UE

    DEMONTY Benoit

  • Jury de délibération

  • Identification

    • Code :
    • Cycle : 1er cycle
    • Unité obligatoire : oui
    • Niveau CEC : 6
    • 12 heures

  • Cursus

    Bachelier en international business

  • Enseignants prenant part à cette UE

    Aucune