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UE24 - Législation sociale

En pratique

  • Cette unité d'enseignement (UE) articule 1 activité d'apprentissage :
    • Législation sociale
  • En 2023-2024, elle s'organise au premier quadrimestre et couvre 2 crédits (ECTS).
  • L'enseignement est principalement centralisé dans le campus : Mode
  • Cette UE est remédiable d'une session à l'autre
  • Modalités d'enseignement
    • Auditoire

Activité d’apprentissage

Les finalités de l'UE

Cette UE contribue a développé des compétences en droit social tant en ce qui concerne le droit du travail qu'en ce qui concerne le droit de la sécurité sociale

Les contenus de l'UE

Deux matières se complètent dans cette UE, le droit du travail et le droit de la sécurité sociale. Le droit du travail abordent les règles applicables aux relations de travail individuelles ou collective qui s'établissent entre les employeurs du secteur privé et les personnes travaillant sous leur autorité. Le droit de la sécurité sociale abordent les règles destinées à garantir aux travailleurs et à leur famille, par un système de redistributions financières impliquant la mise en oeuvre d'un appareil administratif de sécurité sociale le bénéfice de prestations consistant dans un revenu de remplacement et dans un revenu de complément.

Les acquis d'apprentissage visés par l'UE

Au terme de cette UE, l'étudiant devrait être capable de restituer des notions fondamentales en droit social

Les méthodes d'enseignement-apprentissage

Les élèves assistent à des cours théoriques, "ex-cathédra"

Engagement attendu de la part de l'étudiant.e

Une participation régulière au cours, muni du support papier du cours, est vivement recommandée car cela permettra une meilleure compréhension et la mise en évidence des points clés et d'attention.

Droit social

Cette épreuve présente des modalités similaires pour toutes les sessions. Il s'agit d'un examen. Cette épreuve est individuelle. Concrètement, l'épreuve repose sur une formulation écrite. L'épreuve repose sur des réponses longues. Elle se déroule à cours ouvert, avec des documents autorisés. La correction de cette épreuve est assurée par validation d'un.e enseignant.e.

Règles de l’UE

Quels sont les supports et matériels de cours indispensables ?

Supports et matériels de cours

Les supports de cours nécessaires à l'étudiant pour atteindre les acquis d'apprentissage visés et l'UE sont disponibles dans l'espace HELMo learn dédié à l'UE

Comment la note globale de l’UE est-elle déterminée ?

Explication de la pondération des différentes épreuves

L'AA législation sociale étant seule dans l'UE, 100% de la note de l'UE est couverte par l'examen écrit de cette AA.

Quelles sont les informations administratives de cette UE ?

  • UE prérequises

    Aucune

  • UE corequises

    Aucune

  • Langue d'enseignement

    Français

  • Responsable de cette UE

    GUISSARD Stéphanie

  • Jury de délibération

  • Identification

    • Code :
    • Cycle : 1er cycle
    • Unité obligatoire : oui
    • Niveau CEC : 6
    • 25 heures

  • Cursus

    Bachelier en textile (Orientation techniques de mode)

  • Enseignants prenant part à cette UE

    Aucune